Fichier:Estats de l'Empire du Grand Seigneur des Turcs - 1695 - Estats du cherif de la Mecque.jpg

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Description

Description
Français : Estats de l'Empire du Grand Seigneur des Turcs, en Europe, en Asie, et en Afrique, divisé en touts ses Beglerbeglicz, ou Gouvernements ; ou [sic] sont aussi remarqués les Estats qui luy sont Tributaires / dressé sur les plus Nouvelles Relations par le S[ieu]r Sanson, Géographe ordinaire du Roy ; dédié au Roy par so tre-humble, tres-obéissant, et tres fidele Serviteur Hubert Iaillot
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
Alexis-Hubert Jaillot  (1632–1712)  wikidata:Q1237425
 
Alexis-Hubert Jaillot
Autres noms
Hubert Jaillot; A. H. Jaillot
Description éditeur ou éditrice, géographe, cartographe, graveur sur cuivre, artiste graphique et sculpteur ou sculptrice français
Date de naissance / décès 1632 Éditer sur Wikidata 2 novembre 1712 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Avignon-lès-Saint-Claude Paris
Période d’activité XVIIe siècle
date QS:P,+1650-00-00T00:00:00Z/7
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q1237425

Conditions d’utilisation

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel23 juin 2013 à 14:47Vignette pour la version du 23 juin 2013 à 14:472 001 × 1 501 (719 kio)Underlying lkUser created page with UploadWizard

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