DescriptionAuto-Mitrailleuse véhicule de tourisme 1915-05-23.jpg
Français : « Cambligneul 23.5.1915. Une rue. Au premier plan une automitrailleuse » (La Contemporaine, Université de Paris-Nanterre, Les Albums Valois, n° 1270, BDIC, VAL 316 150).
Comme le prouve la décontraction des personnages du second plan, cette photo est mise en scène dans un secteur bien en arrière des combats. Elle n'a pas été prise à Cambligneul, comme l'indique par erreur la légende de l'Album, mais à Houvin-Houvigneul, commune située à 20 km au Sud-Ouest de Cambligneul (Voir la page Discussion). Elle représente une auto-mitrailleuse de fortune, avec son équipage composé d'un conducteur, d'un mitrailleur et d'un servant, tous trois soldats de l'Armée de terre.
Date
Prise le 23 mai 1915
Source
Photo BDIC_VAL_316_150, La Contemporaine, la bibliothèque du musée des mondes contemporains, Université Paris Nanterre (Consulter en ligne)
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.