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Conseil communal

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Le conseil communal fait partie des organes d’une commune. Il peut être, suivant les pays :

législatif, voir Conseil municipal
- Conseil communal (Belgique)
exécutif,
- Conseil communal (Luxembourg)
- Conseil communal (Monaco)
exécutif ou législatif
- Conseil communal (Suisse)

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Homonymie