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  • statistiques. Au terme de nomenclature industrielle utilisé à l'origine, s'est substitué aujourd'hui celui de nomenclature ou classification des secteurs économiques...
    14 kio (1 452 mots) - 10 octobre 2023 à 16:43
  • et se nomme « Nomenclature combinée » (NC). Ce code NC est à son tour repris afin de définir le code des différents produits dans le cadre du « Tarif...
    13 kio (1 227 mots) - 20 août 2023 à 19:06
  • combinée (NC) La nomenclature combinée a été employée par la Communauté européenne pour remplir les exigences du tarif douanier et des statistiques du...
    10 kio (1 129 mots) - 16 octobre 2023 à 22:56
  • Vignette pour Tomate
    Tomate (catégorie Taxobox utilisant la classification APG III)
    La décision s'applique seulement à l'interprétation du tarif douanier du 3 mars 1883 et la Cour ne prétend pas reclasser la tomate pour d'autres considérations...
    145 kio (16 200 mots) - 10 mai 2024 à 00:25
  • durant sa présidence du Conseil des ministres qui débute le 1er juin 1958 et s'achève le 8 janvier 1959. Les ordonnances, qui sont des mesures prises par...
    55 kio (236 mots) - 23 novembre 2023 à 20:45
  • Liste de sigles de quatre caractères (catégorie Portail:Sciences humaines et sociales/Articles liés)
    d'Aide à l'INsertion GARM : Groupe d'action et de résistance à la militarisation GATT : General Agreement on Tariffs and Trade (ancêtre de l’Organisation mondiale...
    163 kio (16 381 mots) - 9 mai 2024 à 02:23
  • Vignette pour Plan Becquey
    Plan Becquey (catégorie Portail:Lacs et cours d'eau/Articles liés)
    commerciale de la Restauration de 1814 à 1830 (Sur les évolutions du tarif douanier et les prohibitions, voir Émile Levasseur Histoire du commerce de la...
    705 kio (81 020 mots) - 1 mai 2024 à 11:32
  • Vignette pour Traditionalisme (Espagne)
    Traditionalisme (Espagne) (catégorie Portail:Religions et croyances/Articles liés)
    exonérations fiscales ou à d'autres tarifs locaux, ainsi qu'une hostilité populaire plutôt que théorique à l'urbanisation et à l'industrialisation[286], ont...
    272 kio (30 418 mots) - 2 mai 2024 à 19:27
  • Vignette pour Histoire de la culture des céréales
    Histoire de la culture des céréales (catégorie Portail:Agriculture et agronomie/Articles liés)
    des droits douaniers analogues à ceux de l'ancien tarif Payne. En 1923, le prix du blé s'enflamme, après avoir chuté pendant trois ans, et William Jardine...
    583 kio (75 748 mots) - 4 avril 2024 à 14:33
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