Résultats de la recherche

Cherchez Apreis.org sur Wikipédia dans une autre langue :
Cherchez Apreis.org sur un des projets-frères de Wikipédia :

L'article « Apreis.org » n'existe pas sur ce wiki !
Vous souhaitez le créer ? Vérifiez auparavant que le sujet n'a pas déjà été traité dans les résultats ci-dessous, puis assurez-vous qu'il est admissible dans l'encyclopédie.
Pour créer « Apreis.org », suivez le guide !

  • en l'état d'un arrêt du Conseil d'État du 22 février 2007 (Association Aprei) et en dépit de l'analyse contraire d'une partie de la doctrine (O. Poinsot...
    8 kio (908 mots) - 24 novembre 2023 à 15:05
  • Vignette pour Grands arrêts en droit administratif français
    2007 : Association du Personnel Relevant des Établissements pour Inadaptés (APREI) : Qualification d'un service public en fonction de l'intention du créateur...
    78 kio (6 826 mots) - 9 mai 2024 à 22:03
  • dérivée de l'intérêt général", RDSS 2002/2, p. 207 et s.). Dans son arrêt Aprei du 22 février 2007 (Conclusions de Mme Célia VEROT, commissaire du Gouvernement...
    38 kio (4 285 mots) - 1 septembre 2023 à 11:30
  • lo dèque, l'à sentu l'etzenna doucemèn se défëre... viéllie tenna, dz'ì apprei ton secrèt de resegnà deun lo tennadzo. » « Gramacì Ah, gramacì, la via...
    8 kio (1 049 mots) - 18 novembre 2023 à 18:56
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Spécial:Recherche ».