Utilisateur:Soufron/question 2
Apparence
Avez-vous le droit d'utiliser la reproduction elle-même ?
Question[modifier | modifier le code]
Votre reproduction est :
Modèle:Utilisateur:Soufron/CPROIN-L112-1
Modèle:Utilisateur:Soufron/CPROIN-L112-2
Jurisprudence[modifier | modifier le code]
- les scanners ne sont pas des oeuvres de l'esprit
- les photographies sont des oeuvres de l'esprit