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Professeur Joseph DJOGBENOU

Directeur du CREDIJ

DJOGBENOU Joseph

Agrégé des Facultés de droit

Droit privé et sciences criminelles

Université d’Abomey Calavi (UAC, République du Bénin, Afrique de l’Ouest)

Directeur du Centre de recherche et d’étude sur le droit et les institutions judiciaires en Afrique (CREDIJ)

Avocat au Barreau du Bénin

Né le 20 mars 1969, Abomey, République du Bénin

Domicilié à Cotonou, lot 957, Sikècodji Enagnon, Immeuble Fifamin ; 01 BP 4452

Téléphone 00229 21 32 38 61, Télécopie : 00229 21 32 38 91 ; courriel : jdjogbenou@hotmail.com ; djcabinet@yahoo.fr

I – Etudes

   Agrégation de droit privé et de sciences criminelles, CAMES 2009, Major de promotion
   Doctorat d’Etat en droit, Faculté de droit et des sciences politiques de l’UAC, Bénin, 2007
   Diplôme d’études approfondies en droit de la personne, Chaire Unesco des droits de la personne et de la démocratie, Faculté de droit, UAC, Bénin, 2000
   Certificat d’aptitude à la profession d’avocat, Faculté de droit, UAC, 1997, Major de promotion
   Maîtrise en droit, option, droit des affaires et carrières judiciaires, Faculté de droit, UAC, 1996.
   Licence en droit, droit des affaires et carrières judiciaires, Faculté de droit, UAC, 1995
   Diplôme d’études universitaires générales de droit, Faculté de droit, UAC, 1994
   Baccalauréat, série A, Collège du Révérend Père Aupiais, Cotonou, 1992

II – Fonctions

   Depuis 2012
       Directeur du master droit et institutions judiciaires à l’Ecole doctorale de la Faculté de droit et de sciences politiques, Université d’Abomey-Calavi
   Depuis 2010 :
       Professeur à la Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université d’Abomey Calavi (UAC-Bénin)
       Professeur invité à la Faculté de droit de l’Université de Parakou (UP-Bénin)
       Professeur invité à la Faculté de droit de l’Université Catholique d’Afrique de l’Ouest (UCAO, Abidjan, Côte d’Ivoire)
       Professeur invité à la Faculté de droit de l’Université de Lomé (UL, Lomé, République du Togo)
       Formateur à l’Ecole Régionale Supérieure de Magistrature de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du droit des affaires (ERSUMA-OHADA, Porto-Novo, Bénin)
       Directeur du Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Institutions Judicaires en Afrique (CREDIJ) credij.org
   Depuis 2008 :
       Chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université Catholique d’Abidjan (UCAO-Abidjan, Côte d’Ivoire)
   2004-2010 :
       Assistant à la Faculté de droit de l’Université d’Abomey Calavi (UAC)
       Chargé de Cours à la Faculté de droit de l’Université de Parakou
   Depuis 2000 :
       Avocat au Barreau du Bénin
   Depuis 2008 :
       Membre du Conseil de l’Ordre des Avocats du Bénin

III – Publications

   Ouvrages

   Code de procédure pénale commenté et annoté, Les Editions du CREDIJ, 2014, 2ème édition, (Direction et rédaction)
   Code de procédure civile, commerciale, sociale, administrative et des comptes, Les Editions du CREDIJ, 2014, 2ème édition, (Direction et rédaction)
   Les Cahiers du CREDIJ, n°1 : Code de procédure pénale : Guide à l’usage des officiers de police judiciaire, 2013 (Direction)
   Les Cahiers du CREDIJ, n°0 : Rapport d’étude du code foncier et rapport d’étude du projet de code pénal, Les Editions du CREDIJ, 2013 (Direction)
   Code de procédure pénale commenté et annoté, Les Editions du CREDIJ, 2013, (Direction et rédaction)
   Code de procédure civile, commerciale, sociale, administrative et des comptes : Formulaire d’actes, Les Editions du CREDIJ, 2012, (Direction et rédaction)
   Code de procédure civile, commerciale, sociale, administrative et des comptes, Les Editions du CREDIJ, 2012, (Direction et rédaction)
   Saisie des droits d’associés et valeurs mobilières, in Paul-Gérard POUGOUE, Encyclopédie du droit OHADA, Lamy, 2011
   Introduction à l’étude du droit : perspectives africaines (avec M. Dorothé SOSSA), Les Editions du CREDIJ, 2011
   L’exécution forcée, Droit OHADA, 2ème édition, CREDIJ, Avril 2011, 338 pages.

   Articles et communications

   La réforme de la procédure civile, commerciale administrative, sociale et des comptes du Bénin : une légistique impossible ?, in Mélanges en l’honneur de Paul-Gérard POUGOUE, Lamy-Les Editions du CREDIJ, 2014
   La femme, la recherche en droit, la pratique du droit, au féminin? Journée d’étude « Femme, recherche et droit », CREDIJ, Université d’Abomey-Calavi, le 21 mars 2014
   A la recherche des principes directeurs du procès devant les juridictions d’intégration, Colloque « Juge, justice et l’intégration par le droit : expériences comparées Union Européenne et droit africain de l’OHADA », Université d’Abomey-Calavi le 20 janvier 2014
   Le juge judiciaire et les libertés, Communication à la rentrée solennelle conjointe 2013-2014 du Centre de recherches et d’études en droit et institutions judiciaires en Afrique (CREDIJ) et du Centre de droit constitutionnel (CDC), Université d’Abomey-Calavi le 11 novembre 2013
   Synthèse des travaux de la rentrée solennelle conjointe 2012-2013 du Centre de recherches et d’études en droit et institutions judiciaires en Afrique (CREDIJ) et du Centre de droit constitutionnel (CDC) sur le thème « La loi a-t-elle solution à tout ? Le regard du privatiste », Université d’Abomey-Calavi le 23 novembre 2010
   L’informel et le règlement des litiges par application du droit au OHADA, Contribution au colloque organisé par l’AEDJ et l’IRJS : « Le système juridique de l’OHADA et l’attractivité des États parties, 20 ans après : bilan et défis à relever », Sorbonne-Paris, le 20 juin 2013
   Point de vue sur l’attractivité économique du droit OHADA, Conférence de lancement de l’Encyclopédie du droit OHADA, Cotonou, 27 avril 2012
   La privatisation du droit constitutionnel : le regard du privatiste, Communication à la rentrée solennelle conjointe 2011-2012 du Centre de recherches et d’études en droit et institutions judiciaires en Afrique (CREDIJ) et du Centre de droit constitutionnel (CDC) Université d’Abomey-Calavi le 12 avril 2012
   La part de la légistique dans la réforme du Code de procédure civile, commerciale, administrative, sociale et des comptes en République du Bénin, contribution dans le cadre de des journées scientifiques sur «  Justice et Réformes dans un Etat en quête de développement : le cas du Bénin », 13 Janvier 2011.
   Rapport sur «  Justice et Réformes dans un Etat en quête de développement : le cas du Bénin », Janvier 2011.
   La cybercriminalité : enjeux et défis pour le Bénin ; Conférence à l’initiative du CAPOD, Cotonou, le 30 juin 2010.
   Recouvrement de créance et crise financière : à la recherche de solutions alternatives ; Intervention à la 3ème édition du Congrès africain des juristes d’entreprise, Cotonou, le 6 mai 2010.
   La notion de magistrature économique, Intervention à la session annuelle de l’association africaine des juristes de banque et établissements financiers, Kinshasa, République démocratique du Congo, 28 avril 2010
   Le binôme banque et justice dans le développement économique des Etats parties au traité de l’OHADA, Intervention à la session annuelle de l’association africaine des juristes de banque et établissements financiers, Kinshasa, République démocratique du Congo, 28 avril 2010
   Le secteur de la justice et de l’Etat de droit au Bénin : une étude réalisée à l’initiative de Open Society Initiative for West Africa ; OSIWA 2010.
   L’idée de révision de la Constitution béninoise du 11 décembre 1990 : entre progrès et regrets : Une tentative de lecture du « texte final » de la « commission ad’hoc de relecture de la Constitution », In, Fondation Konrad Adenauer, Projet de révision de la Constitution béninoise, portée et limites, éd. COPEF, Cotonou, 2010.
   Commentaire de la Constitution béninoise du 11 décembre 1990 : Esprit, lettre, interprétation et pratique de la Constitution par le Bénin et ses institutions, Fondation Konrad Adenauer, éd. COPEF, Cotonou, Juillet 2009,
   Justice de déjudiciarisation et justice restauratrice au profit de l’enfant ; Intervention au colloque sur la protection des droits de l’enfant par les juges africains francophones de l’Association africaine des hautes juridictions francophones Cotonou, le 19 décembre 2009
   La cause dans les contrats conclus sur le fondement des Actes uniformes de l’OHADA, Penant, n°867, Avril-juin 2009 ; Revue béninoise des sciences juridiques et administratives, n° 20 et 21, Année 2008-2009.
   Réflexion sur la juridiction présidentielle en matière d’exécution forcée en droit OHADA, à paraître dans la revue béninoise des sciences juridiques et administratives.
   Les tendances essentielles de la jurisprudence de la Cour commune de justice et d’arbitrage, Intervention à la session annuelle de l’association africaine des juristes de banque et établissements financiers, Cotonou, République du Bénin, 23 juin 2009
   Le principe de sécurité juridique et judiciaire dans l’espace OHADA, Intervention à la session annuelle de l’association africaine des juristes de banque et établissements financiers, Ouagadougou, Burkina Faso, 17 avril 2008
   L’instance judiciaire au cœur du droit communautaire harmonisé : la Cour commune de justice et d’arbitrage, intervention en faveur des auditeurs du Centre International de Formation en Afrique des Avocats Francophones (CIFAF), septembre 2007.
   Les privations de la liberté individuelle de mouvement non consécutives à une décision pénale de condamnation, Thèse, Doctorat unique, UAC, Cotonou, 1er décembre 2007
   L’exécution forcée : législation béninoise et droit Ohada, éd. Juris Ouanilo, Août 2006.
   Les personnes et la famille en République du Bénin : de la réalité sociale à l’actualité juridique ; in La personne, la famille et le droit en République du Bénin : contribution à l’étude du code des personnes et de la famille ; éd. Juris Ouanilo, février 2007.
   L’instance judiciaire au cœur du droit africain harmonisé : La cour de justice et d’arbitrage d’Abidjan ; communication aux auditeurs du Centre International de Formation des Avocats Francophones (CIFAF), Porto-Novo, le 6 septembre 2007
   L’entraide judiciaire dans la législation béninoise : perspective de coopération avec la Cour Pénale Internationale ; communication produite à l’atelier technique sur la répression du Droit Humanitaire International au Bénin tenu à Cotonou le 12 décembre 2003.
   La question des Droits de l’Homme au Bénin, d’hier à aujourd’hui ; communication dite le 30 Octobre 2004 à Cotonou, à l’initiative des anciens prisonniers politiques du régime marxiste du Bénin
   Régime du contrôle de la garde à vue et de la détention préventive au Bénin ; Mémoire de Diplôme d’Etudes Approfondies Chaire UNESCO des Droits de l’Homme et de la Démocratie ; 2000.
   La répression des infractions liées au trafic et au travail des enfants : résultats, limites et perspectives ; Communication à l’occasion du forum social sur le thème : « lutter contre le trafic et le travail des enfants au Bénin : des discours à la réalité », Organisé par l’Agence PROXIMITES, Bohicon, lundi 19 décembre 2005.
   Le juge et la protection des intérêts des parties dans une phase de procédure collective, Revue Droit et Lois, n° 5, Octobre 2005
   Le régime des nullités en matière de procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution, Revue Droit et Lois, n° 5, Octobre 2005
   La compétence du juge des référés en matière de résiliation du bail commercial ; Revue Droit et lois, n° 3
   Rapport sur l’état de la liberté de la presse au Bénin, ODEM, 1ère éd., Novembre 2005.
   Rapports sur l’état des droits de l’homme et de la démocratie au Bénin : 2003, 2004 ONG DHPD

IV- Autres travaux scientifiques

   Participation aux sessions de préparation du concours d’agrégation DATES
   Animation de conférences de méthodologie au profit des doctorants, 14 décembre 2013 et 19 mars 2014
   Formation des secrétaires et assistants des juridictions au nouveau code de procédure pénale, Parakou et Abomey, du 3 au 6 mars 2014
   Animation de la conférence des chefs de juridictions, de parquets et de greffes, élargie aux auxiliaires de justice du Bénin sur le code de procédure pénale, Ouidah, du 24 au 27 février 2014
   Formation des magistrats, greffiers et officiers de police judiciaire du ressort des trois cours d’appel du Bénin au nouveau code de procédure pénale, Cotonou, Porto-Novo, Lokossa, Abomey, Parakou, Natitingou, Août-septembre-octobre 2013
   Direction scientifiques des « Rencontres universitaires sur le foncier », 5 juin 2013, Université d’Abomey-Calavi
   Formation des avocats au nouveau code de procédure pénale, Possotomé, 12-14 juillet 2013
   Animation de la conférence des chefs de juridictions, de parquets et de greffes, élargie aux auxiliaires de justice du Bénin sur le code de procédure civile, commerciale, sociale, administrative et des comptes, Bohicon, du 15 au 19 octobre 2012
   Formation des magistrats et greffiers du ressort des trois cours d’appel du Bénin au nouveau code de procédure civile, commerciale, sociale, administrative et des comptes
   Formation sur « Les écritures d’avocat dans le contexte du nouveau code de procédure civile, commerciale, sociale, administrative et des comptes », Possotomé, du 02 au 05 mars 2012
   Formation des avocats sur « Le code de procédure civile, commerciale, sociale, administrative et des comptes, les actes uniformes révisés et la législation fiscale », du 06 au 10 janvier 2012
   Direction scientifique du Forum des doctorants du CREDIJ, Université d’Abomey-Calavi, 5 juin 2012
   Formation des notaires sur l’acte uniforme relatif au droit des sûretés, DATE
   Garanties et recouvrement de créances à l’épreuve du droit OHADA, Formation du personnel des banques et établissements financiers, Possotomé, du 14-18 novembre 2011
   La pratique des garanties à l’épreuve de la réforme de l’Acte uniforme portant organisation des sûretés, Formation du personnel des banques et établissements financiers, Posstomé, du 26 juin au 1er juillet 2011

Certifié sincère

Professeur Joseph DJOGBENOU