Modèle:Introduction au tableau Monuments (JU-Jan13)
La liste des biens culturels à [[{{{1}}}]] contient tous les objets de la commune de [[{{{1}}}]] dans le canton du Jura qui sont protégés sur la base de la Convention de La Haye pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, ainsi que sur la base de la Loi fédérale du 6 octobre 1966 sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé[1] et de l'ordonnance du même nom du 17 octobre 1984[2].
La liste contient tous les objets des catégories A et B ; les objets de la catégorie C manquent pour l'instant (état au 1er janvier 2013).
Utilisation
Ce modèle génère l'introduction d'un tableau des listes de monuments des communes suisses. Pour une documentation plus détaillée, voir Modèle:Ligne de tableau Monuments (Suisse)
Liens web
- [PDF] Liste des objets A dans le canton du Jura (Inventaire PBC)
- [PDF] Liste des objets B dans le canton du Jura (Inventaire PBC)
Références[modifier le code]
- [PDF] « Loi fédérale sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé », sur admin.ch (consulté le )
- [PDF] « Ordonnance sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé », sur admin.ch (consulté le )
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