It is an anonymous work or pseudonymous work and 60 years have passed since the date of its creation (or publication, whatever date is the latest)
It is a posthumous work and 60 years have passed since the date of its publication
It is an audiovisual or collective work and 60 years have passed since the date of its creation (or publication, whatever date is the latest)
It is a photographic work and 25 years have passed since the year the work was created
It is another kind of work, and 60 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author)
It is "any official text of a legislative, administrative or of legal nature, as well as official translations thereof"
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Royal Coat of arms of Haiti (1811–1814)
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