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Fichier:Герб Северо-Байкальского района.gif

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Герб_Северо-Байкальского_района.gif (173 × 200 pixels, taille du fichier : 12 kio, type MIME : image/gif)

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Description

Description
Русский: Герб Северо-Байкальского района Бурятии.
Date
Source http://www.heraldicum.ru/russia/subjects/towns/sevbaik1.htm
Auteur http://www.heraldicum.ru/russia/subjects/towns/sevbaik1.htm

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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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