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Description

Description
Français : Claude Rouget de Lisle (1760-1836)
Date
Source Numérisation personnelle
Auteur Antonin Delzers (1873-1943) & Frédéric Auguste Bartholdi (1834-1904)

Conditions d’utilisation

Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d'art elle-même est dans le domaine public dans son pays d’origine pour la raison suivante :
Public domain

L’auteur est mort en 1943 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.


 Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 80 ans après la mort : 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
Elle est aussi dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
Copyrighted in the U.S. Ce fichier n'est pas dans le domaine public aux États-Unis car son droit d'auteur américain a été restauré par l'URAA car il était toujours protégé par droit d'auteur dans son pays d'origine à la date URAA (1er janvier 1996 dans la plupart des cas, voir Wikipedia:Non-U.S. copyrights pour plus d'informations). Dans la plupart des cas, il est protégé par le droit d'auteur aux États-Unis jusqu'à 95 ans après l'année de sa publication initiale (les exceptions sont les œuvres publiées après 1977 ; voir Commons:Hirtle chart).

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Cette reproduction photographique est donc également considérée comme tombant dans le domaine public. Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.

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actuel29 décembre 2013 à 11:39Vignette pour la version du 29 décembre 2013 à 11:391 301 × 1 967 (4,72 Mio)XavierdelavilledeparisUser created page with UploadWizard

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