Fichier:Vyšší Brod znak.png

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Description

Description
Deutsch: Wappen von Vyšší Brod (deutsch: Hohenfurth) in der Tschechischen Republik
Source taken from cs:Soubor:Vyšší Brod znak.png
Auteur

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Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
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actuel18 février 2013 à 11:46Vignette pour la version du 18 février 2013 à 11:46599 × 683 (12 kio)Gumruchlarger
11 novembre 2006 à 15:15Vignette pour la version du 11 novembre 2006 à 15:15123 × 141 (4 kio)Lew~commonswiki{{Information| |Description=Znak města Vyšší Brod |Source=taken from cz:Soubor:Vyšší_Brod_znak.png |Date= |Author= |Permission= |other_versions= }} ==Licensing== {{PD-CzechGov}} {{PD-Coa}}

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