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Description

Description
English: Logo of Special Frontier Force, Indian Army. Insignia with a Tibetian Snow Lion on top of two crossed swords
Date
Source Travail personnel
 
Ce blason contient des éléments de ce blason :
 Snow Lion.svg.
 
Ce blason contient des éléments de ce blason :
 Chushi Gangdruk-flag.svg.
Auteur Swapnil1101
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en Inde parce que la durée de son droit d'auteur a expiré.
  • La loi indienne sur le droit d'auteur s'applique en Inde, aux œuvres initialement publiées en Inde.
  • Selon la loi sur le droit d'auteur indien, 1957 (chapitre V, article 25), les œuvres anonymes, les photographies, les œuvres cinématographiques, les enregistrements sonores, les œuvres du gouvernement, et les œuvres d'entreprise ou des organisations internationales entrent dans le domaine public 60 ans après la date à laquelle ils ont d'abord été publiés, comptés à partir du début de l'année civile suivante (c'est-à-dire à partir de 2024, les œuvres publiées avant le 1er janvier 1964 sont considérées comme dans le domaine public). Les œuvres posthumes (autres que ceux ci-dessus) accèdent au domaine public au bout de 60 ans à compter de la date de publication. Tout autre type d'œuvre est dans le domaine public 60 ans après la mort de l'auteur. Les textes des lois, des avis judiciaires, et d'autres rapports gouvernementaux sont exempts de droits d'auteur. Les photographies créées avant 1958 sont dans le domaine public 50 ans après la création, conformément à la loi sur le droit d'auteur de 1911 (en anglais).

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 60 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, and Switzerland and the United States are 70 years.

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Public domain in U.S.
Public domain in U.S.
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Logo of Special Frontier Force, Indian Army

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Special Frontier Force

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actuel15 mars 2022 à 19:33Vignette pour la version du 15 mars 2022 à 19:331 276 × 833 (223 kio)Swapnil1101Uploaded own work with UploadWizard

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