Fichier:Romanian quadruple naval machine gun.jpg
Fichier d’origine (540 × 752 pixels, taille du fichier : 204 kio, type MIME : image/jpeg)
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Description
DescriptionRomanian quadruple naval machine gun.jpg |
English: Quadruple machine gun system aboard a Romanian Vosper motor torpedo boat |
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Date |
entre 1941 et 1944 date QS:P,+1941-00-00T00:00:00Z/8,P1319,+1941-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1944-00-00T00:00:00Z/9 |
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Source | Extract from the book: Glorie și dramă, Marina Regală Română 1940-1945 | |||||
Auteur | Jipa Rotaru and Ioan Damaschin (source book authors) | |||||
Autorisation (Réutilisation de ce fichier) |
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Conditions d’utilisation
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Public domainPublic domainfalsefalse |
According to the Decree no. 321/1956 of June 18, 1956 Chapter 1 Article 7, non-artistic photographs were not expressly protected by copyright. Artistic photographs taken between 1956 and 1996 are protected by copyright for a limited term, as follows:
Of the aforementioned photographs, those whose term hadn't expired before 1996 received a considerable prolongation, according to the Romanian Law on Copyright and Neighboring Rights Law no. 8/1996 of March 14, 1996 Article 149, Paragraph 3, modified by Law no. 285/2004 of June 23, 2004, Article 128:
Therefore, Romanian artistic photographs whose protection term expired before 1996 are now in the public domain. These include photographic series published before 1986 and isolated photographs published before 1991. As a courtesy, please credit the author whenever using the photograph. |
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dépeint
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 30 août 2017 à 12:05 | 540 × 752 (204 kio) | Torpilorul | User created page with UploadWizard |
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Orientation | Normale |
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Code de localisation de la transmission originale | rWVbfmjUIQJIw5YCAMqV |
Instructions spéciales | FBMD01000a970d00006d250000395000005f500000bb50000049a9000028370100573d01001e3e0100763f0100400b0200 |