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Fichier:Palmeiras logo.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 300 × 300 pixels, taille : 20 kio)

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Description

Description
Português: Logotipo da "Sociedade Esportiva Palmeiras", equipe esportiva do Brasil.
English: Logo of "Sociedade Esportiva Palmeiras", a sports team from Brazil.
Date
Source Vector extracted from http://assessoria.palmeiras.com.br/IMAGENS/Palmeiras_Manual-Identidade-Visual.pdf
Auteur Sociedade Esportiva Palmeiras
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
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Heptagon
Heptagon
Public domain
According to Brazilian copyright law (Law 9.610 of February 19, 1998; see translation):
  • Article 41: The author’s economic rights shall be protected for a period of 70 years as from the first of January of the year following his death, subject to observance of the order of succession under civil law;
  • Article 43: The term of protection of the economic rights in anonymous or pseudonymous works shall be 70 years, counted from the first of January of the year following that of first publication;
  • Article 44: The economic rights in audiovisual and photographic works shall be protected for a period of 70 years from the first of January of the year following that of their disclosure;
  • Article 45: In addition to the works in respect of which the protection of the economic rights has expired, the following shall pass into the public domain:
    • I. the works of authors deceased without heir;
    • II. the works of unknown authors, subject to the legal protection of ethnic and traditional lore.
  • Article 96: The term of protection of neighboring rights shall be 70 years from the first of January of the year following fixation for phonograms, transmission for the broadcasts of broadcasting organizations and public performance in other cases. Hence, this media file is under no copyrights. See Recursos no domínio público.

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actuel11 décembre 2012 à 14:29Vignette pour la version du 11 décembre 2012 à 14:29300 × 300 (20 kio)ViniciusBR11User created page with UploadWizard

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