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Fichier:POL Osieck flag.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 800 × 500 pixels, taille : 58 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Description
Polski: Flaga Osiecka
English: Flag of Osieck
Date
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Based on: Uchwała nr XIV/119/16 Rady Gminy Osieck z dnia 18 lipca 2016 r. w sprawie ustanowienia herbu, flagi, flagi stolikowej, banneru i pieczęci stanowiące symbole Gminy Osieck
Auteur
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel27 mai 2024 à 20:49Vignette pour la version du 27 mai 2024 à 20:49800 × 500 (58 kio)JakaśKreatywnaNazwaKolor tła
24 mai 2024 à 19:13Vignette pour la version du 24 mai 2024 à 19:13800 × 500 (58 kio)JakaśKreatywnaNazwaDodano oryginalną wersję pliku w svg
7 septembre 2016 à 17:32Vignette pour la version du 7 septembre 2016 à 17:322 282 × 1 426 (172 kio)Prajar90User created page with UploadWizard

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Métadonnées

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