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Fichier:POL Osieck COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 860 × 1 000 pixels, taille : 60 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Description
Polski: Herb Osiecka
English: Coat of arms of Osieck
Date
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Based on: Uchwała nr XIV/119/16 Rady Gminy Osieck z dnia 18 lipca 2016 r. w sprawie ustanowienia herbu, flagi, flagi stolikowej, banneru i pieczęci stanowiące symbole Gminy Osieck
Auteur
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 mai 2024 à 19:50Vignette pour la version du 23 mai 2024 à 19:50860 × 1 000 (60 kio)JakaśKreatywnaNazwaDodano oryginalną wersję pliku w svg
7 septembre 2016 à 18:25Vignette pour la version du 7 septembre 2016 à 18:252 942 × 3 433 (4,07 Mio)Prajar90User created page with UploadWizard

Usage global du fichier

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Métadonnées

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