Fichier:Ministère de la Sécurité publique du Québec (ancien logo).svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 200 × 50 pixels, taille : 130 kio)
Description[modifier | modifier le code]
.svg&veaction=edit§ion=1){kind=link}
.svg&action=edit§ion=1){kind=link}
| Description
|
Logo de Ministère de la Sécurité publique (Québec) de 1989 à juin 2001 |
|---|---|
| Source |
Colorisation du logo issu du Rapport annuel 1996-97 |
| Date |
inconnue |
| Auteur |
inconnu |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
Conditions d'utilisation[modifier | modifier le code]
.svg&veaction=edit§ion=2){kind=link}
.svg&action=edit§ion=2){kind=link}
TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 4 octobre 2019 à 19:17 | | 200 × 50 (130 kio) | Amrcmln (discuter | contributions) | {{Information | Description = Logo de nom de l'article | Source = Colorisation du logo issu du [https://www.securitepublique.gouv.qc.ca/fileadmin/Documents/ministere/rapports_annuels/1996-1997.pdf Rapport annuel 1996-97] | Date = | Auteur = | Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> | portail = }} Sécurité publique Ministère de la Sécurité publique |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
.svg&oldid=170211491){kind=link}