Fichier:Micheli.jpg
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Micheli.jpg (108 × 160 pixels, taille du fichier : 3 kio, type MIME : image/jpeg)
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Description
| Description |
Italiano: Questa immagine è stata creata in Italia (o in territorio italiano) ed è ora di pubblico dominio poiché il suo copyright è scaduto. Secondo la Legge 22 aprile 1941 n. 633, modificata dalla legge 22 maggio 2004, n. 128 articolo 87 e articolo 92, le foto generiche e prive di carattere artistico e le riproduzioni di opere dell'arte figurativa divengono di pubblico dominio a partire dall'inizio dell'anno solare seguente al compimento del ventesimo anno dalla data della prima pubblicazione.
Nota: le fotografie considerate opere d'arte diventano di pubblico dominio dopo 70 anni dalla morte dell'autore. |
| Date | avant 1950 |
| Source | Collezione personale |
| Auteur | Auteur inconnu |
Conditions d’utilisation
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Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
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Ceci ne peut pas être appliqué dans le pays qui n'appliquent pas la règle du plus court terme sur les travaux italiens. En particulier, ces photographies sont dans le domaine public aux États-Unis seulement si :
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 8 juillet 2008 à 22:32 | | 108 × 160 (3 kio) | Kurioso | {{Information |Description={{it|1=Questa immagine è stata creata in Italia (o in territorio italiano) ed è ora di pubblico dominio poiché il suo copyright è scaduto. Secondo la Legge 22 aprile 1941 n. 633, modificata dalla legge 22 maggio 2004, n. 128 |
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