Fichier:Maria Hunziker et Friedrich Sutermeister.jpg
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Fichier d’origine (574 × 634 pixels, taille du fichier : 32 kio, type MIME : image/jpeg)
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Description
| Description | |||
| Date | |||
| Source | private photo album of Hans Martin Sutermeister | ||
| Auteur | a professional photographer | ||
| Autres versions |
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Conditions d’utilisation
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Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.  Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court. |
| Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. | |
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Cette photographie d'un objet en trois dimensions est dans le domaine public en Suisse (art. 29 al. 2bis LDA), car la photographie été confectionnée il y a au moins 50 ans et elle n'a aucun caractère individuel.
Le modèle ne doit être utilisé que si aucune autre licence n'est possible. Selon le Tribunal fédéral suisse, l'expression d'une pensée à caractère individuel peut par exemple être achevée par le choix de découpure, le moment où le photographe appuie sur la gâchette de déclenchement ou le traitement du cliché. Indépendamment du sujet, une photographie ne constitue pas une œuvre à caractère individuel lorsqu'elle n'exploite la liberté de manœuvre ni techniquement ni conceptionnellement, donc une photographie qui ne se démarque point de l'ordinaire. Voir Blau Guggenheim c. British Broadcasting Corporation BBC, ATF 130 (2004) III p. 714-720, avec les références citées.
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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| actuel | 14 octobre 2011 à 23:11 | | 574 × 634 (32 kio) | Υ.Γ. |
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