Fichier:MSR Asturias 2012 Central.png

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Description

DescriptionMSR Asturias 2012 Central.png	Español: Papeleta del Movimiento Social Republicano para las elecciones autonómicas de Asturias de 2012. Distrito Central.
Date	14 juin 2014, 16:08:46
Source	Junta Electoral de Zona de Asturias
Auteur	Ministerio del Interior. Reino de España

Public domain	Cette œuvre est dans le domaine public conformément à l'article 13 du décret législatif royal 1/1996, du 12 avril (loi sur la propriété intellectuelle). Les dispositions légales ou réglementaires et leurs projets correspondants, les résolutions des organes juridictionnels et les actes, accords, délibérations et avis des organismes publics, ainsi que les traductions officielles de tous les textes antérieurs, ne font pas l'objet de propriété intellectuelle. C'est-à-dire que les règlements et lois, résolutions et autres, des gouvernements, parlements et autres administrations de l'Espagne, de ses communautés autonomes et d'autres entités, ne sont pas soumis au droit d'auteur. En tant qu'édit d'un gouvernement, il est également dans le domaine public aux États-Unis.	Spain
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actuel	14 juin 2014 à 16:30		1 171 × 3 487 (3,28 Mio)	B25es	User created page with UploadWizard

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