Logo du Cercle sportif Vesoul Haute-Saône 2017.png
Logo du Cercle sportif Vesoul Haute-Saône. Nouveau logo et nouvelle charte graphique. Nouvelles couleurs : bleu marine, bleu ciel et jaune. Intégration du mot HANDBALL pour préciser la pratique du club.
Source
Site officiel du club
Date
2017
Auteur
Cercle Sportf Vésulien Haute-Saône
Licence
TM
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
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Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
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Historique du fichier
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{{Information | Description = Logo du Cercle sportif Vesoul Haute-Saône. Nouveau logo et nouvelle charte graphique. Nouvelles couleurs : bleu marine, bleu ciel et jaune. Intégration du mot HANDBALL pour préciser la pratique du club. | Source = Site officiel du club | Date = 2017 | Auteur = Cercle Sportf Vésulien Haute-Saône | Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> | portail = handball }}
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