Fichier:Logo STAR Rennes 2023.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 512 × 510 pixels, taille : 10 kio)

Description[modifier | modifier le code]

Description Logo STAR Rennes 2023.svg	Logo du Service des transports en commun de l'agglomération rennaise dans les années 2010
Source	Extrait du header du site internet du STAR.
Date	28 octobre 2023
Auteur	Service des transports en commun de l'agglomération rennaise
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	28 octobre 2023 à 19:38		512 × 510 (10 kio)	Lyon-St-Clair (discuter \| contributions)	{{Information \| Description = Logo du Service des transports en commun de l'agglomération rennaise dans les années 2010 \| Source = Extrait du [https://www.star.fr/typo3conf/ext/star/Resources/Public/Assets/img/logo-star.svg header du site internet du STAR]. \| Date = 28 octobre 2023 \| Auteur = Service des transports en commun de l'agglomération rennaise \| Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> }}

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