In order to be hosted on Commons, all works must be in the public domain in the United States as well as in their source country. The copyright of all Algerian photographs and works of applied art published prior to 1948 had expired in Algeria on the date of restoration (April 19, 1998)pursuant to the provisions of Article 60 of the defunct Ordinance No. 97-10 of 6 March 1997 which was in effect at the time. Such works are thus currently in the public domain in the United States.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
=={{int:filedesc}}== {{Information |description={{fr|1=Gare de Dellys - Le chemin de fer sur route Dellys-Boghni}} |date=ca 1910 |source=Christian Truchi: [http://www.lestizis.fr/Dellys-Boghni-Truchi/Dellys-Boghni-Truchi.pdf ''Le chemin de fer sur route Dellys-Boghni.''] Généalogie Algérie Maroc Tunisie – Décembre 2010 – N° 112, p. 3-7 |author=Compagnie de l'Est algérien |permission= |other versions= }} =={{int:license-header}}== {{PD-old-1923}} Category:Rail transport in Algeria [[Cat...