Fichier:Le comte de Rochefort by Jean-Adolphe Beaucé.jpg

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Description
English: Count de Rochefort. An illustration to The Three Musketeers XIX cent. edition.
Date Mid. XIX cent.
Source http://gerardsoncarrieu.hautetfort.com/tag/duels
Auteur
Jean-Adolphe Beaucé  (1818–1875)  wikidata:Q3163651 s:fr:Auteur:Jean-Adolphe Beaucé
 
Jean-Adolphe Beaucé
Autres noms
Jean-Adolphe Beauce; Jean Adolphe Beaucé; Jean Adolphe Beauce; Baucé
Description peintre et illustrateur français
Date de naissance / décès 2 août 1818 Éditer sur Wikidata 13 juillet 1875 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Paris Boulogne-Billancourt
Lieu de travail
France Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q3163651
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel7 janvier 2012 à 22:35Vignette pour la version du 7 janvier 2012 à 22:35387 × 500 (162 kio)Serdechny{{Information |Description ={{en|1=''Count de Rochefort''. An illustration to ''The Three Musketeers'' XIX cent. edition.}} |Source =http://gerardsoncarrieu.hautetfort.com/tag/duels |Author =Jean-Adolphe Bea

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