Français : Maintenue de noblesse du 15 août 1666 pour Jean de Courcy , fils unique et héritier de feu messire Jean de Courcy, écuyer, sieur dudit lieu de Ferrières Haut clocher et Suzanne de Sarcus, sa veuve
Date
Source
Bibliothèque nationale de France
Auteur
d'Hozier
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.