Fichier:Insurrection de Thala.jpg

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Insurrection_de_Thala.jpg ‎(600 × 376 pixels, taille du fichier : 42 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Marabout Amor Ben Othman instigateur de l'Affaire de Thala-Kasserine en 1906, lors de son arrestation
Date
Source http://www.cpadurant.fr/content/linsurrection-de-thala-le-marabout-amor-ben-othman
Auteur Photo prise par Romeu, photographe au Kef (Tunisie), vers 1907 et diffusée en Tunisie en 1912.

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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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dépeint

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1 janvier 1907Grégorien

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actuel4 mars 2016 à 11:17Vignette pour la version du 4 mars 2016 à 11:17600 × 376 (42 kio)Camille56User created page with UploadWizard

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