Fichier:IRGC-Seal.png

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Fichier d’origine ‎(4 096 × 6 302 pixels, taille du fichier : 239 kio, type MIME : image/png)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
English: IRGC seal with official colors
Date
Source http://www.sepahnews.com/
Auteur MrInfo2012
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Autres versions Œuvres dérivées de ce fichier :  IRGC-Seal.svg: 

Conditions d’utilisation

Public domain
This work is now in the public domain in Iran, because according to the Law for the Protection of Authors, Composers and Artists Rights (1970) its term of copyright has expired for one of the following reasons:
  • The creator(s) died before 22 August 1980, for works that their copyright expired before 22 August 2010 according to the 1970 law.
  • The creator(s) died more than 50 years ago. (Reformation of article 12 - 22 August 2010)

In the following cases works fall into the public domain after 30 years from the date of publication or public presentation (Article 16):

  • Photographic or cinematographic works.
  • In cases where the work belongs to a legal person or rights are transferred to a legal person.

The media description page should identify which reason applies.

For more information please see: Commons:Copyright rules by territory/Iran.

English ∙ Azərbaycanca ∙ فارسی ∙ تۆرکجه ∙ العربية ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ русский ∙ 中文 ∙ ไทย ∙ +/−

Iran
Public domain in U.S.
Public domain in U.S.
Ce document est dans le domaine public aux États-Unis car il s'agit d'un acte d'une autorité locale ou d'une administration nationale ou étrangère (§ 313.6(C)(2) du Compendium of U.S. Copyright Office Practices). Entrent dans le domaine public — entre autres — : « les décisions judiciaires, actes administratifs, décrets, ordonnances et documents juridiques officiels publics ». Cette exception au droit d'auteur exclut : les publications des Nations unies, de ses organismes spécialisés et de l'Organisation des États américains (Compendium (3e) § 313.6(C)(2) et 17 U.S.C. § 104(b)(5)).
Un texte d'un gouvernement autre que celui des États-Unis d'Amérique peut toujours être soumis au droit d'auteur à l'extérieur des États-Unis. De même, le droit national américain n'interdit pas aux États américains ni aux autorités locales de conserver leur droit d'auteur à l'étranger conformément au droit international ou étranger.

English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ українська ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/png

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel3 juin 2016 à 08:55Vignette pour la version du 3 juin 2016 à 08:554 096 × 6 302 (239 kio)Mahdad{{Information |Description ={{en|1=IRGC seal with official colors}} |Source =http://www.sepahnews.com/ |Author =MrInfo2012 |Date = |Permission = |other_versions =IRGC-Seal.svg }}

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:IRGC-Seal.png ».