Fichier:House of Commons of the United Kingdom.svg

Taille de cet aperçu PNG pour ce fichier SVG : 457 × 70 pixels. Autres résolutions : 320 × 49 pixels | 640 × 98 pixels | 1 024 × 157 pixels | 1 280 × 196 pixels | 2 560 × 392 pixels.

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 457 × 70 pixels, taille : 25 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description	English: Logo of the House of Commons of the United Kingdom. Français : Logo de la Chambre des Communs du Royaume-Uni.
Date	original design 1860, uploaded on 2013-06-30 on en.wikipedia.org
Source	parliament.uk
Auteur	Charles Barry
Autorisation (Réutilisation de ce fichier)	PD as per information provided at Crowned Portcullis.svg
Autres versions
SVG information InfoField	Le code de ce fichier SVG est valide. Ce logotype a été créé avec Adobe Illustrator This SVG text-logo uses the path text method.

Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Cette œuvre contient des ressources qui peuvent être soumises aux lois des marques dans certaines juridictions. Avant d'utiliser ce contenu, veuillez vous assurer que vous avez le droit de l'utiliser dans le cadre des lois qui s'appliquent aux circonstances dans lesquelles vous comptez l'utiliser. Vous êtes entièrement responsable de vérifier que le droit de marque d'un tiers n'est pas enfreint. Voir les avertissements généraux.
Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Journal des téléversements d’origine

La page de description originale était ici. Tous les noms d'utilisateur qui suivent se rapportent à en.wikipedia.

2013-11-11 01:50 Peeperman 457×70× (26014 bytes) minor edit
2013-06-30 16:13 Peeperman 457×70× (25753 bytes) ==Summary== {{Non-free use rationale 2 |Description = Logo of the House of Commons of the United Kingdom |Source = http://www.parliament.uk/documents/commons-commission/Commons_Management_Board/MB2008/11-DEC08/MB2008.P.101A%20-%20Visual%20Identity%20gu...

Conditions d’utilisation

Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1^er juin 1957 ;
il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.

Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

Deutsch ∙ English ∙ Español ∙ français ∙ italiano ∙ Nederlands ∙ polski ∙ português ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ suomi ∙ Türkçe ∙ македонски ∙ русский ∙ українська ∙ മലയാളം ∙ 한국어 ∙ 日本語 ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ العربية ∙ +/−

Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :

	Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
	Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Cette reproduction photographique est donc également considérée comme étant élevée dans le domaine public. Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	16 mars 2014 à 20:37	457 × 70 (25 kio)	OgreBot	(BOT): Reverting to most recent version before archival
	16 mars 2014 à 20:37	457 × 70 (25 kio)	OgreBot	(BOT): Uploading old version of file from en.wikipedia; originally uploaded on 2013-06-30 16:13:24 by Peeperman
	16 mars 2014 à 06:31	457 × 70 (25 kio)	Yann	{{Information \|Description={{en\|Logo of the House of Commons of the United Kingdom.}} {{fr\|Logo de la Chambre des Communs du Royaume-Uni.}} \|Source=[http://www.parliament.uk/documents/commons-commission/Commons_Management_Board/MB2008/11-DEC08/MB2008.P...