Fichier:Horst Rosenthal Petit guide 2 Visitez Gurs.jpg

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Description
Deutsch: Horst Rosenthal Petit guide à travers le camp de Gurs Blatt 2
Date
Source Horst Rosenthal Petit guide à travers le camp de Gurs
Auteur
Horst Rosenthal  (1915–1942)  wikidata:Q50362078 s:fr:Auteur:Horst Rosenthal
 
Autres noms
Horst Siegmund Rosenthal
Description peintre, auteur ou autrice de bande dessinée et illustrateur ou illustratrice germano-français
Date de naissance / décès 10 août 1915 Éditer sur Wikidata septembre 1942 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Wrocław Auschwitz
Autorité
creator QS:P170,Q50362078

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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  • son auteur est décédé avant 1954 ;
  • la date de décès de son auteur est inconnue, et l'œuvre a été créée avant 1904 ;
  • il s'agit d'une œuvre anonyme, sous pseudonyme ou réalisée pour le compte d'autrui, et elle a été créée avant 1904.

Les dispositions ci-dessus sont prévues par le titre XVIIème U. S. Code, au § 303. Voir également cette page pour plus d'informations.

Public domain

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actuel30 novembre 2020 à 00:16Vignette pour la version du 30 novembre 2020 à 00:16773 × 575 (72 kio)GoesselnUploaded a work by Horst Rosenthal from Horst Rosenthal Petit guide à travers le camp de Gurs with UploadWizard

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