Fichier:Great emblem of the Russian Ground Forces.svg

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Español: Versión vectorial del escudo de las Fuerzas Terrestres de la Federación de Rusia, en base a: Coat vector version of the Land Forces of the Russian Federation, based on: File:RGF emblem.png y en en:File:Medium emblem of the Вооружённые Силы Российской Федерации.svg archivo de User:F l a n k e r para la imagen de San Jorge y en en:File:Coat of Arms of the Russian Federation.svg para la corona.
Date
Source Travail personnel
Auteur Sarumo74
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Ce blason a été créé avec Inkscape

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel10 septembre 2016 à 00:52Vignette pour la version du 10 septembre 2016 à 00:521 826 × 2 200 (715 kio)Perhelionmore height crop // Editing SVG source code using User:Rillke/SVGedit.js; upload handled by User:Rillke/MwJSBot.js
10 septembre 2016 à 00:30Vignette pour la version du 10 septembre 2016 à 00:301 825 × 2 354 (715 kio)Perhelionfix on request // Editing SVG source code using User:Rillke/SVGedit.js; upload handled by User:Rillke/MwJSBot.js
8 septembre 2016 à 23:30Vignette pour la version du 8 septembre 2016 à 23:301 825 × 2 354 (716 kio)Illegitimate Barristercropping!
2 mars 2014 à 09:17Vignette pour la version du 2 mars 2014 à 09:171 935 × 2 336 (716 kio)Sarumo74User created page with UploadWizard

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