Fichier:Fontaines-sur-Grandson armoiries 98x124.png
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Fontaines-sur-Grandson_armoiries_98x124.png (98 × 124 pixels, taille du fichier : 16 kio, type MIME : image/png)
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Description
| Description |
Français : Armoiries communales de Fontaines-sur-Grandson |
| Date | |
| Source | Travail personnel |
| Auteur | Cedric.nussbaumer |
Conditions d’utilisation
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Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.
À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 1 mai 2022 à 18:03 | | 98 × 124 (16 kio) | Cedric.nussbaumer | Uploaded while editing "Fontaines-sur-Grandson" on fr.wikipedia.org |
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