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Fichier:Flag of Olomouc Region.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 800 × 1 200 pixels, taille : 52 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description
English: Flag of Olomouc Region
Čeština: Vlajka Olomouckého kraje.
Date
Source Travail personnel
Auteur

Zirland

W3CiLe code de ce fichier SVG est valide.
 
Cette image vectorielle SVG a été créée avec Inkscape par v .


Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel5 septembre 2014 à 07:18Vignette pour la version du 5 septembre 2014 à 07:181 800 × 1 200 (52 kio)Wereldburger758Valid SVG now.
27 mai 2007 à 08:03Vignette pour la version du 27 mai 2007 à 08:031 800 × 1 200 (73 kio)Zirland{{Information| |Description=Flag of Olomouc Region |Source= |Date= |Author= |Permission=Works of Czech Republic administrative |other_versions= }} {{PD-CzechGov}} [[Category:Flags of regions of the Czech Republic|O

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