Fichier:Flag of Ambrolauri Municipality.svg

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Description

English: The flag of Ambrolauri Municipality

ქართული: ამბროლაურის მუნიციპალიტეტის დროშა

Date

Saturday, May, 01, 2010

Source

Travail personnel

Auteur

Gaeser, David1010

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

Le droit d'auteur ne s'applique pas aux idées, méthodes, procédés, systèmes, moyens, concepts, principes, découvertes et faits, même s'ils sont exprimés, décrits, expliqués, illustrés ou incorporés dans une œuvre.

Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

Le droit d'auteur ne s'applique pas aux œuvres suivantes:
a) les documents officiels (lois, décisions de justice, autres textes à caractère administratif et normatif), ainsi que leurs traductions officielles ;

b) symboles officiels de l'État (drapeau, emblème, hymne, récompense, symboles monétaires, autres signes et symboles officiels de l'État) ;

c) des informations sur des événements et des faits.
Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.

Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

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Flag tincture (GE)

argentpurpure

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Historique du fichier

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	25 avril 2024 à 16:01	277 × 184 (6 kio)	Plaga med	tincture according to Template:Tincture/drawGE + corrected proportions
	30 septembre 2015 à 12:38	277 × 184 (6 kio)	David1010	better version
	9 décembre 2010 à 14:51	1 800 × 1 200 (4 kio)	AnonMoos	eliminating unused code
	9 décembre 2010 à 08:39	1 800 × 1 200 (277 kio)	DerFuchs	Correct colours - how could I make such a stupid mistake?! :)
	1 mai 2010 à 21:48	1 800 × 1 200 (276 kio)	DerFuchs	minor
	1 mai 2010 à 14:17	1 200 × 600 (3 kio)	DerFuchs	{{Information \|Description={{en\|1=The flag of Georgian town Ambrolauri.}} \|Source={{own}} \|Author=Gaeser \|Date=Saturday, May, 01, 2010 \|Permission= \|other_versions=None }} Category:Flags of Georgia [[Category:Flags of Georgia with Cro