Fichier:Drevins-Altajs.jpg
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Description
DescriptionDrevins-Altajs.jpg |
Français : Altaï. Aleksandrs Rūdolfs Drēviņš. 1930. |
Date | |
Source | http://www.artsait.ru/art/d/drevin/art1.php |
Auteur | Aleksandrs Rūdolfs Drēviņš |
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre est dans le domaine public en Russie conformément à l'article 1281 du Code civil de la Fédération de Russie, aux articles 5 et 6 de la loi n° 231-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006 (loi d'application du livre IV du le Code civil de la Fédération de Russie).
Cela signifie généralement que l'une des conditions suivantes est remplie.
[1] Si l'auteur de cette œuvre a été soumis à la répression et réhabilité à titre posthume, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année qui suit l'année de réhabilitation. Si l'œuvre a été publiée pour la première fois après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année suivant l'année de publication, à condition que l'œuvre ait été publiée dans les 50 ans après le décès de l'auteur (et n'a pas été réhabilité à titre posthume) avant le 1er janvier 1943, ou dans les 70 ans après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur (réhabilité à titre posthume) entre le 1er janvier 1943 ans avant le 1er janvier, 1954. [2] Les films amateurs projetés pour la première fois le 1er janvier 1943 ou après sont les sujets des points 1 et 2 de ce modèle. العربية ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ suomi ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Plattdüütsch ∙ русский ∙ українська ∙ 中文(简体) ∙ 中文(繁體) ∙ +/− |
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L’auteur est mort en 1938 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 80 ans après la mort : 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court. | |
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dépeint
3 janvier 2016
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actuel | 3 janvier 2016 à 02:21 | 834 × 700 (67 kio) | Français anonyme | User created page with UploadWizard |
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