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Fichier:Decauville at pont de la route de Metz vallée de Vaux.jpg

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Description

Description
Français : Inscription sur le côté : Décoville et Pont de la route de Merty (ou Metz?) vallée des 4 vaux (Vannes-le-Châtel ?)
Date vers 1910
date QS:P,+1910-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source eBay
Auteur Photographe inconnu
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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel2 octobre 2020 à 17:50Vignette pour la version du 2 octobre 2020 à 17:501 600 × 1 047 (568 kio)NearEMPTinessRetouched using MS Paint to remove modern advertisement
2 octobre 2020 à 17:49Vignette pour la version du 2 octobre 2020 à 17:491 600 × 1 047 (325 kio)NearEMPTinessPhoto
2 octobre 2020 à 17:49Vignette pour la version du 2 octobre 2020 à 17:491 382 × 905 (229 kio)NearEMPTinessUploaded a work by Unknown photographer from [https://www.ebay.fr/itm/Rare-Carte-photo-Locomotive-Decauville-020-guerre-14-18-route-de-Metz-1914-WWI/333735570128?hash=item4db430aad0:g:pCcAAOSw6GNfcL-H eBay] with UploadWizard

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