Fichier:Coat of arms of Švábenice (official).png

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Description

Description
Čeština: Znak městysu Švábenice
Date Date inconnue
Unknown date
Source https://www.svabenice.cz/popis-znak-prapor
Auteur Městys Švábenice
Autres versions Ce fichier est dérivé de : Coat of arms of Švábenice (official).jpg

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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dépeint

type MIME

image/png

somme de contrôle

41f8aba6ae24343778b3e592d78dba6591c513e4

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

171 710 octet

hauteur

895 pixel

largeur

762 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel1 décembre 2021 à 00:33Vignette pour la version du 1 décembre 2021 à 00:33762 × 895 (168 kio)MIGORMCZprůhlednost
30 novembre 2021 à 23:47Vignette pour la version du 30 novembre 2021 à 23:47762 × 895 (128 kio)MIGORMCZUploaded a work by Městys Švábenice from https://www.svabenice.cz/popis-znak-prapor with UploadWizard

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