Fichier:Coat of Arms of Ulagansky District.png

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Description
English: Coat of Arms of Ulagansky rayon, Altai Republic, Russia
Русский: Герб муниципального образования «Улаганский район» Республики Алтай, Россия
Date
Source Решение Совета депутатов муниципального образования «Улаганский район» от 12.03.2020 № 10−16 «Об утверждении Положения о гербе и флаге муниципального образования „Улаганский район“»
Auteur Администрация района
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
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Article 1259. Applications du copyright

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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel22 décembre 2022 à 19:13Vignette pour la version du 22 décembre 2022 à 19:13500 × 500 (211 kio)Durranistan.
3 janvier 2021 à 15:44Vignette pour la version du 3 janvier 2021 à 15:44500 × 500 (309 kio)AlexanderKolpakov== {{int:filedesc}} == {{Information |Description = {{en|Coat of Arms of Ulagansky rayon, Altai Republic, Russia}} {{ru|Герб муниципального образования «Улаганский район» Республики Алтай, Россия}} |Source = Решение Совета депутатов муниципального образования «Улаганский район» от 12.03.2020 № 10−16 «Об утверждении Положения о гербе и флаге муниципального образования „Улаганский район“» |Date = 2020-03-12 |Author = Администрация района |Permission = {{PD-RU-exempt|type=coat of arms}} |other_v...

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