Fichier:Coat of Arms of Kamensk-Shakhtinsky (Rostov oblast).png

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Description
English: Coat of Arms of Kamensk-Shakhtinsky (Rostov oblast)
Русский: Герб г. Каменск-Шахтинский в Ростовской области
Date Date inconnue
Unknown date
Source http://www.footballufo.ru/progres.aut.htm
Auteur
English: M. V. Revnitsev, Engels
Русский: М. В. Ревнивцев, г. Энгельс
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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