Fichier:Carte postale 1937 des reliques de Saint Germain l'Ecossais le Scot en l'égise Saint-Germain l'Ecossais à Amiens.jpg

Taille de cet aperçu : 800 × 513 pixels. Autres résolutions : 320 × 205 pixels | 640 × 411 pixels | 1 024 × 657 pixels | 1 280 × 821 pixels | 1 640 × 1 052 pixels.

Fichier d’origine ‎(1 640 × 1 052 pixels, taille du fichier : 242 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description	Français : Carte postale des reliques de Saint Germain l'Ecossais le Scot en l'égise Saint-Germain l'Ecossais à Amiens
Date	1^er décembre 2012, 12:35:10
Source	Carte postale prise en 1937 lors de l'ouverture des reliques. Communiquée par les Archives du diocésaines historiques d'Amiens aux Archives départementales.
Auteur	Je n'ai pas réussi à identifier le photographe. Il n'est mentionné nul part. La photographie a plus de 70 ans. Au bureau d'aide, pour ce type de contribution la décision suivante a été prise. La publier sous une licence restreinte. Si un des ayants droits se fait connaître, et nous communique la date de décés du photographe, la photographie sera stockée à date de décés +70 ans.

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية ∙ English ∙ español ∙ français ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ русский ∙ Tiếng Việt ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	1 décembre 2012 à 13:49	1 640 × 1 052 (242 kio)	Saint Germinais	Reverted to version as of 11:45, 1 December 2012
	1 décembre 2012 à 13:46	1 640 × 1 052 (242 kio)	Saint Germinais	Reverted to version as of 11:44, 1 December 2012
	1 décembre 2012 à 13:45	1 640 × 1 052 (242 kio)	Saint Germinais	Reverted to version as of 11:44, 1 December 2012
	1 décembre 2012 à 13:45	1 640 × 1 052 (242 kio)	Saint Germinais
	1 décembre 2012 à 13:44	1 640 × 1 052 (242 kio)	Saint Germinais	Recto de la carte postale
	1 décembre 2012 à 13:42	1 604 × 1 056 (222 kio)	Saint Germinais	User created page with UploadWizard