Fichier:CHE Yvonand Flag.svg

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Description

Description
Français : Drapeau d'Yvonand
Date Date inconnue
Unknown date
Source Arrêté sur les armoiries communales [PDF], Conseil d'Etat du Canton du Vaud (2016).
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).


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Wappen der Schweiz
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actuel27 juin 2023 à 22:17Vignette pour la version du 27 juin 2023 à 22:17810 × 810 (125 kio)SpinnerLaserzthe2ndUploaded a work by Unknown from [https://www.lexfind.ch/tolv/132364/fr Arrêté sur les armoiries communales] [PDF], Conseil d'Etat du Canton du Vaud (2016). with UploadWizard

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