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Fichier:CHE Chesalles-sur-Moudon Flag.svg

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Description

Description
Français : Drapeau Chesalles-sur-Moudon
Date
Source RSV (1925). Annexe à l'arrêté relatif aux armoiries communales (AAC) du 10 février 1925 (175.12.1)
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).


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Wappen der Schweiz
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17 mars 2023 à 03:05Vignette pour la version du 17 mars 2023 à 03:05800 × 800 (47 kio)SpinnerLaserzthe2ndColours
17 mars 2023 à 03:01Vignette pour la version du 17 mars 2023 à 03:01800 × 800 (47 kio)SpinnerLaserzthe2ndUploaded a work by Unknown from https://crwflags.com/fotw/flags/ch-vd202.html with UploadWizard

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