DescriptionBiblioteca del Senado de la Provincia - 52 - Por una raza fuerte, laboriosa, pacifista y soberana.jpg
Español: Revista Judicial nº180: "Por una raza fuerte, laboriosa, pacifista y soberana".
Date
Source
Revista Judicial nº180
Auteur
AnonymeUnknown author
Conditions d’utilisation
Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d'art elle-même est dans le domaine publicdans son pays d’origine pour la raison suivante :
Public domainPublic domainfalsefalse
Public domain
The copyright of this anonymous work belonging to an institution, corporation or legal entity, registered in Argentina, has expired, and it has entered the public domain. At least 50 years have passed after the anonymous work was first published (Law 11.723, articles 8 and 28 and its modifications). Nevertheless, its source must be acknowledged.
Elle est aussi dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
Ce fichier n'est pas dans le domaine publicaux États-Unis car son droit d'auteur américain a été restauré par l'URAA car il était toujours protégé par droit d'auteur dans son pays d'origine à la date URAA (1er janvier 1996 dans la plupart des cas, voir Wikipedia:Non-U.S. copyrights pour plus d'informations). Dans la plupart des cas, il est protégé par le droit d'auteur aux États-Unis jusqu'à 95 ans après l'année de sa publication initiale (les exceptions sont les œuvres publiées après 1977 ; voir Commons:Hirtle chart).
Si vous êtes l'auteur de cette œuvre et que vous ne voulez pas qu'elle soit utilisée sur Commons, merci de contacter notre agent désigné ou de proposer ce fichier à la suppression, en formulant votre raison.
La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art. Cette reproduction photographique est donc également considérée comme tombant dans le domaine public.
Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.