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Fichier:Aznakeevskii rayon gerb.png

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Aznakeevskii_rayon_gerb.png (175 × 221 pixels, taille du fichier : 7 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: Aznakayev rayon (Tatarstan), gerb
Русский: Азнакаевский район (Татарстан), герб
Date
Source http://vector-images.com/image.php?epsid=10849
Auteur vector-images.com
Autres versions
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Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Journal des téléversements d’origine

Date et heure Dimensions Utilisateur Commentaire
15 septembre 2009, 06:00:42 175 × 221 (7326 bytes) Taciturn (d · contributions) {{Information |Description={{en|1=Aznakayev rayon (Tatarstan), gerb}} {{ru|1=Азнакаевский район (Татарстан), герб}} |Source=http://vector-images.com/image.php?epsid=10849 |Author=vector-images.com |Date=19.05.2006 |Permission

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/png

somme de contrôle

924cffa3f3fa25d8b40b697c8ae814255280cfe3

méthode ou standard de détermination : SHA-1

hauteur

221 pixel

largeur

175 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel21 août 2014 à 12:51Vignette pour la version du 21 août 2014 à 12:51175 × 221 (7 kio)GifTaggerBot: Converting file to superior PNG file. (Source: Aznakeevskii_rayon_gerb.gif). This GIF was problematic due to transparency and non-greyscale color table.

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