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Fichier:Armed forces logo.png

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Armed_forces_logo.png ‎(228 × 270 pixels, taille du fichier : 41 kio, type MIME : image/png)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description

Description
English: Indian armed forces logo
Date
Source Travail personnel
Auteur Vydya.areyur


Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en Inde parce que la durée de son droit d'auteur a expiré.
  • La loi indienne sur le droit d'auteur s'applique en Inde, aux œuvres initialement publiées en Inde.
  • Selon la loi sur le droit d'auteur indien, 1957 (chapitre V, article 25), les œuvres anonymes, les photographies, les œuvres cinématographiques, les enregistrements sonores, les œuvres du gouvernement, et les œuvres d'entreprise ou des organisations internationales entrent dans le domaine public 60 ans après la date à laquelle ils ont d'abord été publiés, comptés à partir du début de l'année civile suivante (c'est-à-dire à partir de 2024, les œuvres publiées avant le 1er janvier 1964 sont considérées comme dans le domaine public). Les œuvres posthumes (autres que ceux ci-dessus) accèdent au domaine public au bout de 60 ans à compter de la date de publication. Tout autre type d'œuvre est dans le domaine public 60 ans après la mort de l'auteur. Les textes des lois, des avis judiciaires, et d'autres rapports gouvernementaux sont exempts de droits d'auteur. Les photographies créées avant 1958 sont dans le domaine public 50 ans après la création, conformément à la loi sur le droit d'auteur de 1911 (en anglais).

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 60 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, and Switzerland and the United States are 70 years.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/png

somme de contrôle

ae5c183ca23c1dc0156bb6d1a70482651083e8bb

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

41 775 octet

hauteur

270 pixel

largeur

228 pixel

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel8 mai 2018 à 17:18Vignette pour la version du 8 mai 2018 à 17:18228 × 270 (41 kio)Navinsingh133Transparency added
27 octobre 2015 à 05:52Vignette pour la version du 27 octobre 2015 à 05:52228 × 270 (45 kio)Vydya.areyurUser created page with UploadWizard

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Usage global du fichier

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