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Fichier:631136102 GRA 3088.pdf

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Description

Description
Français : carton publicitaire à suspendre ullistré par un cochon quise découpe lui-même en tranches tout en riant. Slogan : On mange avec plaisir et... sans fatigue : les "bons saucissons du COCHON PRODIGUE"!. autre mention Saucisson d'Auvergne en vente ici. (couleurs : Fond vert, liseré d'encadrement gris)
Date
Source Clermont Auvergne Métropole, bibliothèque du Patrimoine
Auteur ou autrice Sirvin (éditeur)

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1931.
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

On mange avec plaisir et ...sans fatigue ..pureté alimentaire absolue, saucisson d'Auvergne en vente ici !

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actuel14 octobre 2022 à 11:51Vignette pour la version du 14 octobre 2022 à 11:511 672 × 2 545 (1,73 Mio)Séverine Vilette-BillonUploaded a work by Sirvin (éditeur) from Clermont Auvergne Métropole, bibliothèque du Patrimoine with UploadWizard

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