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Fichier:1Fi1683 - Avion Salmson 2A2.jpg

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Description

Description
Français : Aérodrome de Montaudran.

Entre 1917 et 1918. Vue d'ensemble de face d'un avion Salmson 2A2 construit par les usines Latécoère, à l'arrêt sur le terrain d'aviation. Au second plan bâtiments et arbres.

Coin inférieur droit manquant.
Date
Source https://basededonnees.archives.toulouse.fr/4DCGI/Web_DFPict/034/1Fi1683/ILUMP27371
Auteur Archives municipales de Toulouse
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Vue d'ensemble de face d'un avion Salmson 2A2 construit par les usines Latécoère, à l'arrêt sur le terrain d'aviation de Montaudran.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 septembre 2021 à 23:36Vignette pour la version du 18 septembre 2021 à 23:363 391 × 2 239 (860 kio)Don-vipUploaded a work by Archives municipales de Toulouse from https://basededonnees.archives.toulouse.fr/4DCGI/Web_DFPict/034/1Fi1683/ILUMP27371 with UploadWizard

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