Fichier:神奈川県逗子市市章.svg

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Description
日本語: 神奈川県逗子市市章

English: Emblem of Zushi, Kanagawa
Source
日本語: 昭和25年11月30日 逗子市告示第19号「逗子市市章」による

English: Based on the municipal announcement No. 19 on November 30, 1950
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Domaine public Selon la Loi japonaise sur le Copyright (octroi du 1er juin 2018), ce travail est maintenant dans le domaine public au Japon car les droits d'auteurs des travaux au nom d'organisations, au Japon expirent 50 ans après leur publication, ou 50 ans après la création si les travaux ne sont pas publiés dans les 50 ans après la création (article 53)
À la personne téléverseuse : Veuillez fournir un nom d'organisation ainsi que l'année et la source de la publication.

Note : L'entrée en vigueur de la loi révisée sur le droit d'auteur le 30 décembre 2018 a porté à 70 ans la durée du droit d'auteur des œuvres dont le droit d'auteur était valable à cette date. N'utilisez pas ce modèle pour les œuvres publiées après 1967.

Veuillez noter que le fait d'être dans le domaine public au Japon ne signifie pas automatiquement qu'il l'est également aux États-Unis. Trouvez et ajoutez l'un des bandeaux de licence américaine pour le domaine public pour vous assurer que le fichier est libre aux États-Unis. Typiquement, pour qu'un travail publié soit dans le domaine public aux États-Unis, il doit être publié avant 1946 à cause des droits d'auteur rétablis par l'URAA. Les travaux non publiés doivent satisfaire {{PD-US-unpublished}}.

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actuel17 mars 2022 à 20:10Vignette pour la version du 17 mars 2022 à 20:10360 × 300 (341 octet)Mike Rohsophtoptimized, more accurate
14 janvier 2008 à 00:43Vignette pour la version du 14 janvier 2008 à 00:43640 × 560 (2 kio)Ykon{{Information |Description=神奈川県逗子市市章 |Source=昭和25年11月30日 逗子市告示第19号「逗子市市章」による |Date= |Author=データは投稿者が作成 |Permission=公表後五十年を経過した団体名義の著作物

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