Fichier:Царствование императора Николая II. Том 1. С. С. Ольденбург (1939).djvu

Cela signifie généralement que l'une des conditions suivantes est remplie.

1. L'auteur de cet ouvrage est décédé :^[1]
   • (a) avant le 1er janvier 1942 ou
   • (b) entre le 1er janvier 1942 et le 1er janvier 1946, n'a pas travaillé pendant la Grande Guerre Patriotique et n'y a pas participé.
2. Cet ouvrage a été initialement publié de manière anonyme ou sous un pseudonyme :
   • (a) avant le 1er janvier 1943 et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 50 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant celle de la publication, ou
   • (b) entre le 1er janvier 1943 et le 1er janvier 1946, et le nom de l'auteur n'est pas connu pendant 70 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant l'année de publication.
3. Cette œuvre est un film (un fragment vidéo ou un seul plan de celui-ci) :
   • (a) qui a été montré pour la première fois avant le 1er janvier 1943^[2] ou
   • (b) qui a été créée par une « personne morale » entre le 1er janvier 1929 et le 1er janvier 1946, à condition qu'elle ait été présentée pour la première fois au cours de la période indiquée ou qu'elle n'ait été présentée que le 3 août 1993.
4. Cet ouvrage est un rapport d'information (y compris un reportage photo), qui a été créé par un employé de TASS, ROSTA, ou KarelfinTAG dans le cadre des fonctions officielles de cette personne entre le 10 juillet 1925^[3] et le 1er janvier 1946, à condition qu'il ait été publié pour la première fois en la période indiquée ou n'a été libéré que le 3 août 1993.

Cette œuvre se trouve dans le domaine public aux États-Unis, car elle était dans le domaine public dans son pays d'origine (Russie) à la date de l'URAA (1er janvier 1996), et il n'a pas été republié pendant 30 jours après les premières publications aux États-Unis.

^[1] Si l'auteur de cette œuvre a été soumis à la répression et réhabilité à titre posthume, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année suivante l'année de réhabilitation.
Si l'œuvre a été publiée pour la première fois après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année qui suit l'année de publication, à condition que l'œuvre ait été publiée dans les 50 ans après le décès de l'auteur (et non réhabilité à titre posthume) avant le 1er janvier 1943, ou dans les 70 ans suivant le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur (réhabilité à titre posthume) entre le 1er janvier 1943 ans avant le 1er janvier 1946.
^[2] Les films amateurs projetés pour la première fois le 1er janvier 1943 ou après sont les sujets des points 1 et 2 de ce modèle.