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Double Jeopardy (homonymie)

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Double Jeopardy peut signifier :

En common law, double jeopardy se dit à propos de la notion de double péril, c'est-à-dire l'interdiction des déclarations de culpabilité doubles ou multiples dans une affaire pénale[1].

Un téléfilm

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Notes et références

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  1. Kienapple c. R., [1975] 1 RCS 729